“Quelqu’un a volé mon contenu et l’a même monétisé. Google, que dois-je faire ?”

REMARQUE : Avant d’entrer dans le vif du sujet, je tiens à préciser que, s’agissant d’une question juridique, je ne suis ni avocat ni juriste. D’après ce que j’ai compris, même Google, qui peut prendre quelques mesures dans ce processus, ne peut pas prendre de décisions juridiques en dernier ressort. Les conseils donnés ici ne sont pas d’ordre juridique, mais plutôt d’ordre informatif.

Il existe un podcast consacré aux recherches Google et aux webmasters, intitulé Search Off the Record.

L’objectif de ce podcast est de donner aux auditeurs un aperçu de certains des rouages internes de Google. Le 19 août 2021, l’épisode 22 a été publié sous la forme d’une vidéo sur la chaîne YouTube Search Central de Google, intitulée “Sites Web monétisés, expériences de recherche et plus encore”.

Vers 12:20, Martin Split, qui est développeur chez Google, se plaint que “quelqu’un monétise mon contenu, Aurora. Tu peux croire ça ?”

Ce qui s’est passé, c’est qu’il y a un certain nombre d’années, Martin a lancé un site web. C’était, selon lui, aux alentours de 2012 à 2014.

Ce n’est que maintenant qu’il a réalisé qu’il devrait probablement essayer de le monétiser. Mais d’une manière ou d’une autre, quand il est allé voir, il n’a pas pu : on lui a dit que son contenu était vu ailleurs, et on a laissé entendre que son contenu était monétisé ailleurs.

Pourtant, il était le créateur du contenu original.

Cela signifie que quelqu’un (ou quelque chose, dans le cas d’un logiciel de récupération de contenu) a pris le contenu de son site – son contenu – l’a publié ailleurs et en tire de l’argent.

Aurora Morales lui a demandé s’il avait pris des mesures.

Il ne l’a pas encore fait et lui a demandé s’il pouvait prendre un avocat, ce qui est une bonne idée, car il s’agit d’une question de droits d’auteur qui pourrait être portée devant les tribunaux.

Et bien qu’un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle soit probablement une considération viable si tôt dans le processus, je ne pense pas que ce soit la toute première. (J’ai écrit sur ce sujet ici).

Les premières mesures que vous devriez envisager de prendre

La première chose que vous pouvez faire est probablement de contacter le propriétaire du site web incriminé. Dites simplement : “Bonjour. J’ai découvert que vous avez publié un de mes contenus à cette adresse…”.

Puis, continuez à dire que vous êtes le titulaire du droit d’auteur et que vous demandez le retrait.

Cela dit, je dois préciser qu’il existe des règles relatives à l’utilisation équitable d’un contenu, même s’il est protégé par le droit d’auteur ou la propriété intellectuelle.

Si cela ne fonctionne pas, l’une des premières étapes mentionnées par Aurora est une réclamation au titre du Digital Millennium Copyright Act ou une plainte pour violation du droit d’auteur.

Regardez cette vidéo pour avoir une meilleure idée de ce processus :

La page, g.co/legal, est l’endroit où vous pouvez aller pour déposer votre rapport.

(Bien entendu, Google ne peut supprimer que le contenu de son index. Il ne peut pas supprimer le contenu d’un autre site Web, car il ne peut pas contrôler les webmasters des autres sites. Si les pages incriminées ont une monétisation contrôlée par Google, cette monétisation peut être désactivée).

Que se passe-t-il ensuite ?

En fonction de la démarche que vous avez entreprise et du degré de coopération des autres webmasters, ces derniers peuvent demander une rétractation de l’avis de retrait. (En d’autres termes, si vous avez soumis un rapport via Google, Google peut informer l’autre webmaster. C’est à cela que je fais référence lorsque je dis qu’ils peuvent demander une rétractation).

Google peut ensuite transmettre cette rétractation au propriétaire du site Web d’origine (le titulaire du droit d’auteur), auquel cas ce dernier dispose de 10 jours ouvrables pour prouver qu’il a engagé une action en justice.

Et ensuite, l’affaire est portée devant les tribunaux.

Voilà un aperçu de ce que, selon Google, vous pouvez faire si vous constatez que quelqu’un a enfreint votre droit d’auteur ou votre propriété intellectuelle.

Source : Chaîne YouTube Google Search Central